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Apple perd le droit d’utiliser la marque iPhone au Brésil

Apple devra sans doute négocier le droit d’utiliser le nom d’iPhone pour ses smartphones au Brésil.

Gradiente Eletronica SA, le nom de ce fabricant brésilien de produits électroniques ne vous dit sans doute rien et pourtant, il est l’heureux propriétaire de la marque iPhone qu’il a déposée dans son pays en 2000, soit sept ans avant qu’Apple ne lance son célèbre smartphone.

L’institut brésilien de la propriété industrielle (INPI) a reconnu ce 13 février 2013 l’antériorité de Gradiente.

Dans les faits, Apple peut continuer à utiliser la marque iPhone au Brésil, mais l’INPI autorise aussi la société brésilienne à réclamer devant la justice l’exclusivité du nom iPhone.

Ce n’est pas la première fois qu’Apple se trouve dans une telle situation.

En 2000 la marque à la pomme avait trouvé un accord avec Cisco pour l’utilisation de la marque iPhone que ce dernier détenait depuis 2000.

En juillet dernier, Apple avait accepté de payer 60 millions de dollars pour utiliser la marque iPad sur le territoire chinois.

Un nom que le chinois Proview avait déposé pour ce pays en 2001 pour un de ses produits alors baptisé Ipad pour Internet Personal Access Device.

Gradiente pourrait donc s’inspirer de ces précédents pour chercher un accord, qui peut se conclure loin des tribunaux tout en lui permettant de toucher un jackpot.

Les principaux critères pour l’octroi du droit d’utiliser une marque sont d’éviter toute confusion pour le consommateur (c’est-à-dire éviter que deux sociétés utilisent le même nom pour un même produit) et de privilégier l’antériorité, ont expliqué les responsables du INPI.

Apple a, de son côté, déjà essayé de faire valoir que les droits de Gardiente sur la marque iPhone avaient expirés, puisque le brésilien ne l’avait pas utiliser depuis cinq ans.

Une requête parfaitement légitime, pour laquelle l’entreprise brésilienne avait trouvé la parade, l’année dernière, elle avait lancé un Gradiente iPhone. 

Si beaucoup avaient été étonné par la mise sur le marché d’un tel produit, aujourd’hui, il trouve son utilité.

En France, on se souvient de Vivendi qui avait déboursé en 2000, 24 millions de francs (3,66 millions d’euros) pour racheter la marque Vizzavi.

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